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Acompte de congés payés et TVA pré-remplie

Les acomptes de congés payés peuvent nécessiter une vérification particulière dans la TVA pré-remplie. Découvrez comment les identifier et les traiter dans Inqom.

Sommaire :

1 - Identifier un acompte de congés payés

2 - Vérifier le traitement dans la TVA pré-remplie

3 - Corriger le montant si nécessaire

4 - Finaliser votre déclaration

 

La TVA pré-remplie récupère automatiquement les informations disponibles dans votre comptabilité. Certaines opérations particulières, comme les acomptes de congés payés, peuvent toutefois nécessiter une vérification avant de finaliser votre déclaration.


Identifier un acompte de congés payés

Un acompte de congés payés correspond à une somme versée avant l'établissement du bulletin de paie définitif.

Selon la manière dont l'opération a été comptabilisée, elle peut nécessiter une intervention lors de la préparation de la TVA pré-remplie.

L'objectif est de vérifier que le montant concerné est correctement pris en compte dans votre déclaration.


Vérifier le traitement dans la TVA pré-remplie

Depuis le parcours TVA pré-remplie, vérifiez les lignes qui correspondent aux opérations concernées.

Si une ligne nécessite votre intervention, elle apparaît dans les éléments à traiter.

Vérifiez notamment :

  • Le montant de l'opération ;
  • Le taux de TVA appliqué, lorsqu'il est applicable ;
  • Le montant de TVA à déclarer ;
  • Le traitement de l'opération dans la période concernée.

Si les informations proposées correspondent à votre comptabilité, vous pouvez poursuivre le traitement de la déclaration.


Corriger le montant si nécessaire

Si le montant proposé ne correspond pas à votre situation, vous pouvez modifier la ligne concernée depuis le parcours de TVA pré-remplie.

Selon le cas, vous pouvez notamment :

  • Modifier le taux de TVA ;
  • Modifier le détail de la ligne ;
  • Renseigner le montant de TVA à déclarer sur la période.

Une fois la correction effectuée, vérifiez le résultat avant de poursuivre.

Les acomptes de congés payés peuvent nécessiter une vérification particulière. Si le traitement automatique ne correspond pas à votre situation, contrôlez la ligne concernée et effectuez la correction nécessaire avant de finaliser votre déclaration.


Finaliser votre déclaration

Une fois les acomptes de congés payés vérifiés et les éventuelles corrections effectuées, poursuivez votre parcours de déclaration.

Avant de finaliser votre déclaration, vérifiez notamment que :

  • Les lignes concernées ont été traitées ;
  • Les montants de TVA sont corrects ;
  • Les éventuelles corrections ont bien été prises en compte ;
  • Le cadrage et le CERFA correspondent aux montants attendus.

Vous pouvez ensuite finaliser votre déclaration et poursuivre avec la génération de l'OD de TVA.


⚠️ Une modification effectuée dans le parcours de TVA pré-remplie peut avoir un impact sur les montants repris dans le cadrage et le CERFA. Vérifiez toujours les montants avant de finaliser votre déclaration.