Finaliser la déclaration et générer l’OD de TVA

Sommaire :

1 - Avant de finaliser la déclaration

• Modifier un taux de TVA

• Modifier le détail d’une ligne

• Calculer les taux inconnus

• Finaliser la déclaration

2 - Générer l’OD de TVA

• Comment les montants sont-ils imputés ?

• Que se passe-t-il en cas de modification manuelle du CERFA ?

• Les comptes pris en compte automatiquement

3 - Vérifier l’OD générée

Une fois vos données contrôlées dans le cadrage de TVA et le CERFA, vous pouvez finaliser votre déclaration. Avant de passer à la génération de l’OD, profitez de cette dernière étape pour effectuer les éventuelles corrections nécessaires.

Avant de finaliser la déclaration 

Certaines lignes peuvent nécessiter une intervention, notamment lorsque le taux de TVA n’a pas été identifié automatiquement ou lorsqu’une facture comporte plusieurs taux.

La TVA pré-remplie met à votre disposition plusieurs outils pour effectuer ces corrections.

Modifier un taux de TVA

Depuis une ligne à traiter, vous pouvez modifier directement le taux de TVA. Une fois le taux sélectionné, Inqom recalcule automatiquement les montants concernés.

Modifier le détail d’une ligne

Pour effectuer une correction plus précise, double-cliquez sur la ligne concernée.

Vous pouvez alors :

• Modifier la répartition de la base HT ;
• Sélectionner plusieurs taux de TVA ;
• Ajouter un taux ;
• Renseigner le montant de TVA à déclarer sur la période.

Cette fonctionnalité est notamment utile pour les factures multi-taux.

Calculer les taux inconnus

Si plusieurs lignes présentent un taux de TVA non identifié, vous pouvez utiliser le calcul automatique des taux de TVA inconnus. Inqom analyse les informations disponibles et propose les taux pouvant être déterminés automatiquement.

Vérifiez les résultats proposés et corrigez-les si nécessaire.

Finaliser la déclaration

Lorsque toutes les lignes ont été traitées et que les montants sont corrects, vérifiez une dernière fois votre CERFA.

Assurez-vous notamment que :

• Le cadrage de TVA a été contrôlé ;
• Les éventuels écarts ont été vérifiés ;
• Les taux de TVA sont corrects ;
• Les montants du CERFA correspondent à votre déclaration ;
• Les corrections nécessaires ont été effectuées.

Vous pouvez ensuite finaliser votre déclaration depuis le parcours de TVA.

Générer l’OD de TVA

Une fois votre déclaration finalisée, lancez la génération de l’OD de TVA depuis le parcours de déclaration. Inqom utilise automatiquement les informations du CERFA et le paramétrage de votre plan comptable pour déterminer les comptes à utiliser.

Comment les montants sont-ils imputés ?

L’imputation automatique s’appuie notamment sur :

• Les comptes de TVA collectée ;
• Les comptes de TVA déductible ;
• les taux de TVA déclarés ;
• les catégories associées aux comptes ;
• La correspondance entre les cases du CERFA et les comptes comptables.

Inqom impute ainsi automatiquement les montants dans les comptes de TVA correspondant aux taux déclarés.

Que se passe-t-il en cas de modification manuelle du CERFA ?

Lorsque vous modifiez manuellement une cellule du CERFA, le montant que vous avez renseigné pour la ligne concernée est repris directement lors de la génération de l’OD. 

Les autres lignes qui n’ont pas été modifiées continuent d’être reprises automatiquement selon le paramétrage comptable de votre dossier.

Les comptes pris en compte automatiquement

Les comptes dont la racine correspond à 44551 et 44567 sont automatiquement inclus dans l’OD lorsqu’ils présentent des mouvements sur l’exercice. Cela concerne aussi bien les comptes racines que leurs sous-comptes.

Vérifier l’OD générée

Après sa génération, vérifiez l’écriture comptable avant de poursuivre. Contrôlez notamment :

• Les comptes utilisés ;
• Les montants de TVA collectée ;
• Les montants de TVA déductible ;
• Les taux concernés ;
• L’équilibre de l’écriture.